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Category: Brèves de conseil

Brèves de conseil du 16 décembre 2014

Brèves de conseil du 16 décembre 2014

Le Mardi 16 Décembre dernier s’est réuni le dernier conseil de l’année Dans ses communications, Mr le Maire nous a informé de la délivrance d’un permis de construire pour l’installation d’un cabinet d’ophtalmologiste sur la zone artisanale. Il a indiqué que le nombre de chômeurs était de 507 au 15/12/2014. Il s’est aussi félicité de l’inauguration du 15 Décembre de la nouvelle gendarmerie et a précisé, pour celles et ceux qui pourraient remettre en cause la durée de traitement des dossiers, que le délai global…

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Brèves de conseil du 29 septembre

Brèves de conseil du 29 septembre

Lundi 29 Septembre le conseil municipal s’est réuni, et a mis en place le règlement intérieur de l’assemblée. Celui-ci doit être adopté six mois maximum après l’installation du conseil municipal. Le conseil a été installé le 28 mars 2014. Nous avons voté la participation 2014 au Fonds d’Aide aux Jeunes (dispositif destiné aux jeunes de 18 à 25 ans  en les soutenant dans leur insertion professionnelle, sociale..). La commune sera contributrice pour la somme de 1431.52€. Nous avons adopté une…

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brèves de conseil du 30 avril

brèves de conseil du 30 avril

Mercredi 30 avril a eu lieu le conseil municipal, dont le point majeur était le budget. Cette séance a peu mobilisé les élus de la majorité puisque sept d’entre eux étaient absents, certains cumulant déjà plusieurs absences ! Nous avons accepté les produits des services communaux, les revenus des immeubles communaux. Par contre nous nous sommes abstenus sur les crédits scolaires concernant l’école privée car la majorité municipale ne nous a toujours pas indiqué le détail sur le forfait de 308.99 accordé par enfant…

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Brèves de conseil du 7 Avril 2014

Brèves de conseil du 7 Avril 2014

Le 7 Avril 2014 le second conseil municipal de la mandature s’est réuni en Mairie. Ce fut l’occasion d’installer notre collègue Daniel Rendu qui remplacera Déborah Engrand, notre colistière élue qui ne souhaitait pas siéger et qui a donc présenté sa démission au maire. Nous avons voté contre  la fixation du montant des indemnités versées aux élus. En effet la majorité a choisi de s’appliquer les indemnités correspondant aux communes de 10 000 à 19 999 habitants au prétexte que…

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Brèves de conseil du 28 mars 2014

Brèves de conseil du 28 mars 2014

Le vendredi 28 Mars 2014 avait lieu la séance d’installation du conseil municipal nouvellement élu. Nous nous sommes abstenus lors de l’élection du maire. Nous avons voté, ensuite, contre la proposition du maire de fixer à 8, le nombre de maires-adjoints soit le nombre maximum autorisé par la loi. En effet, nous avions proposé, dans notre programme, de diminuer leur nombre et nous sommes donc restés en cohérence avec notre projet. Enfin nous n’avons pas participé à la nomination de ces 8 maires-adjoints.

Plus de son, plus d’images ?

Plus de son, plus d’images ?

Conseil municipal extraordinaire lundi 3 février 2014 Lundi soir a eu lieu un conseil municipal extraordinaire concernant le redécoupage des cantons. Tout d’abord, voulant intervenir sur l’intitulé de la convocation faisant référence à l’article L 2121-11 qui ne concerne que les villes de moins de 3500 habitants, il nous a été répondu que ce n’était pas à nous de mener le débat! Ce qui est vrai! Nous voulions juste attirer l’attention sur le défaut de procédure et que la Préfecture…

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Brèves de conseil du 30 septembre 2013

Brèves de conseil du 30 septembre 2013

Conseil Municipal du 30 Septembre 2013 Lors de ce conseil M. le Maire nous a informé de la fermeture de la Poste pour travaux à compter du 30 Septembre et ce pour un délai de 6 semaines. Il précise que le transport actuel entre Pavilly et Barentin permet de se rendre à la poste de Barentin (ligne régulière). Peut être le transport des personnes âgées aurait pu pendant cette période rendre ce service à nos anciens? Il y avait 506…

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Brèves de conseil du 24 juin

Brèves de conseil du 24 juin

Lundi 24 juin s’est réuni le conseil municipal, nous avons voté – la participation au CLIC (centre local d’information et de coordination « Seine Austreberthe): une somme de 0.23 € par habitant soit 1472.69 €. – la participation au FSL ( fonds de solidarité logement) géré par le Département de 4731.76 €. – la participation au FAJ (fonds d’aide aux jeunes) géré par le Département de 1431.98 €. – pour la création d’un périmètre de transport urbain afin d’assurer la desserte…

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Brèves de conseil du 28 mars 2013

Brèves de conseil du 28 mars 2013

Lors du conseil municipal du 28 Mars 2013 -nous nous sommes abstenus sur les crédits de fourniture scolaire pour l’école privée de Pavilly ainsi que pour les crédits à cette école, soit 345.96 € par élève pour un montant total de 16 952.04 €. La réglementation n’impose pas un montant aussi élevé. -nous nous sommes abstenus sur le compte administratif 2012. Le résultat fait apparaitre un solde positif de 675 053.70 € qui sera reporté en excédent de fonctionnement pour…

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Brèves de Conseil du 18 février 2013

Brèves de Conseil du 18 février 2013

Lors du Conseil Municipal du 18 Février 2013, nous avons approuvé: L’adhésion au service de paiement en ligne pour le règlement  par carte bancaire sur internet des dépenses de restauration scolaire, du secteur  » petite enfance » et du secteur « enfance et jeunesse » Le versement de 976 € à l’AFM correspondant à la recette collectée lors de la soirée du Téléthon Le plan de formation 2013 du personnel communal « Nous avons été très surpris par la lecture d’un texte  très « politique » par…

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