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Catégorie : Brèves de conseil

Brèves de conseil du 28 mars 2014

Brèves de conseil du 28 mars 2014

Le vendredi 28 Mars 2014 avait lieu la séance d’installation du conseil municipal nouvellement élu. Nous nous sommes abstenus lors de l’élection du maire. Nous avons voté, ensuite, contre la proposition du maire de fixer à 8, le nombre de maires-adjoints soit le nombre maximum autorisé par la loi. En effet, nous avions proposé, dans notre programme, de diminuer leur nombre et nous sommes donc restés en cohérence avec notre projet. Enfin nous n’avons pas participé à la nomination de ces 8 maires-adjoints.

Plus de son, plus d’images ?

Plus de son, plus d’images ?

Conseil municipal extraordinaire lundi 3 février 2014 Lundi soir a eu lieu un conseil municipal extraordinaire concernant le redécoupage des cantons. Tout d’abord, voulant intervenir sur l’intitulé de la convocation faisant référence à l’article L 2121-11 qui ne concerne que les villes de moins de 3500 habitants, il nous a été répondu que ce n’était pas à nous de mener le débat! Ce qui est vrai! Nous voulions juste attirer l’attention sur le défaut de procédure et que la Préfecture…

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Brèves de conseil du 30 septembre 2013

Brèves de conseil du 30 septembre 2013

Conseil Municipal du 30 Septembre 2013 Lors de ce conseil M. le Maire nous a informé de la fermeture de la Poste pour travaux à compter du 30 Septembre et ce pour un délai de 6 semaines. Il précise que le transport actuel entre Pavilly et Barentin permet de se rendre à la poste de Barentin (ligne régulière). Peut être le transport des personnes âgées aurait pu pendant cette période rendre ce service à nos anciens? Il y avait 506…

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Brèves de conseil du 24 juin

Brèves de conseil du 24 juin

Lundi 24 juin s’est réuni le conseil municipal, nous avons voté – la participation au CLIC (centre local d’information et de coordination « Seine Austreberthe): une somme de 0.23 € par habitant soit 1472.69 €. – la participation au FSL ( fonds de solidarité logement) géré par le Département de 4731.76 €. – la participation au FAJ (fonds d’aide aux jeunes) géré par le Département de 1431.98 €. – pour la création d’un périmètre de transport urbain afin d’assurer la desserte…

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Brèves de conseil du 28 mars 2013

Brèves de conseil du 28 mars 2013

Lors du conseil municipal du 28 Mars 2013 -nous nous sommes abstenus sur les crédits de fourniture scolaire pour l’école privée de Pavilly ainsi que pour les crédits à cette école, soit 345.96 € par élève pour un montant total de 16 952.04 €. La réglementation n’impose pas un montant aussi élevé. -nous nous sommes abstenus sur le compte administratif 2012. Le résultat fait apparaitre un solde positif de 675 053.70 € qui sera reporté en excédent de fonctionnement pour…

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Brèves de Conseil du 18 février 2013

Brèves de Conseil du 18 février 2013

Lors du Conseil Municipal du 18 Février 2013, nous avons approuvé: L’adhésion au service de paiement en ligne pour le règlement  par carte bancaire sur internet des dépenses de restauration scolaire, du secteur  » petite enfance » et du secteur « enfance et jeunesse » Le versement de 976 € à l’AFM correspondant à la recette collectée lors de la soirée du Téléthon Le plan de formation 2013 du personnel communal « Nous avons été très surpris par la lecture d’un texte  très « politique » par…

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Drole de procèdure!!!

Drole de procèdure!!!

Lors du conseil municipal du 18 février 2013, une des délibérations de l’ordre du jour concernait des demandes de subventions pour les futurs travaux d’aménagement de la Place d’Esneval, projet qu’envisage de réaliser, en 2013, la municipalité. Ce projet, d’un montant estimé à 400 000 €, a été présenté aux membres de la commission des travaux.  Il a également été présenté aux riverains, au cours d’une réunion où les membres du conseil municipal n’étaient pas conviés. Nous avons été très…

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