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Category: Brèves de conseil

Brèves de conseil du 4 juillet 2016

Brèves de conseil du 4 juillet 2016

Lundi 4 juillet a eu lieu le dernier conseil municipal avant l’été. Nous vous en rapportons des points importants. La première question était relative à la ligne nouvelle Paris Normandie: Une motion a été votée à l’unanimité au vu des inconvénients engendrés par celui-ci ( destruction de terres agricoles, coût exorbitant pour un gain de temps très limité…). Nous reviendrons sur ce sujet. Puis ont été présentées diverses délibérations sur la convention d’objectifs 2016 avec L’OP; la participation au fonds…

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Brèves de conseil du 11 avril 2016

Brèves de conseil du 11 avril 2016

Le 11 Avril 2016 se déroulait le conseil municipal dont les 2/3 des délibérations étaient consacrées au budget 2016 de la ville En préambule, le cabinet Ingetec nous a présenté un rapport provisoire sur le recensement des indices de cavités souterraines et des carrières à ciel ouvert sur le territoire communal. Le caractère provisoire a nettement été mis en évidence et il faudra revoir ce dossier quand il sera un peu plus abouti. S’en est suivie  toute une série de délibération…

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Brèves de conseil d’un 29 Février

Brèves de conseil d’un 29 Février

En ce 29 Février 2016 avait lieu le premier conseil municipal de l’année. Est-ce la particularité de cette journée, qui ne revient qu’une fois tous les quatre ans, qui a provoqué cette tension. Nous n’avons pas la réponse mais elle était présente tout au long de la séance. Cette séance a eu la particularité et c’est la première fois d’avoir un fil conducteur tout au long de sa durée, non inscrit à l’ordre du jour. Est-ce bien légal ? C’est notre 4…

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Brèves du conseil du 21 Décembre

Brèves du conseil du 21 Décembre

C’est avec un peu de retard, trêve des confiseurs oblige, que nous vous communiquons quelques informations sur le dernier conseil municipal de l’année qui avait lieu le 21 décembre 2015. Nous avons approuvé une délibération concernant une demande de subvention pour la réalisation de la dernière tranche des travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école A Marie, envisagée en 2016. Nous avons acté la décision du Maire de ne pas revaloriser les tarifs de location des salles pour 2017 (les tarifs des…

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Brèves de conseil du 4 décembre 2015

Brèves de conseil du 4 décembre 2015

Le Jeudi 4 Décembre 2015 s’est réuni le conseil municipal, convoqué pour rendre, avant le 6 Décembre, un avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale proposé par le préfet De quoi s’agit-il ? Dans le cadre de la loi NOTRe, la carte des intercommunalités devait être revue. Au niveau départemental, le nombre d’ EPCI  (communauté de communes) doit être divisé par deux. En ce qui concerne notre com com Caux Austreberthe, peu d’impact si ce n’est la demande…

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Brèves de conseil 28 septembre

Brèves de conseil 28 septembre

Lundi 28 septembre a eu lieu le conseil municipal avec pour principal objet la révision du plan d’occupation des sols(POS) valant transformation en plan local d’urbanisme(PLU). Il a été présenté à l’assemblée le projet d’aménagement et de développement durable(PADD). Celui-ci avait fait l’objet d’une réunion publique en septembre. Nous avons voté en faveur de la mise à disposition de GRDF, des sites dans le cadre d’une convention en vue de l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève. Ce système permettra d’assurer…

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Brèves de conseil du 29 juin 2015

Brèves de conseil du 29 juin 2015

Ce 29 Juin avait lieu le dernier conseil avant l’été. 12 points composaient l’ordre du jour dont certains n’ont pas prêté à débat ou question. Voici les principaux d’entre eux. Une modification budgétaire a été approuvée à l’unanimité. Il s’agissait d’une régularisation d’écriture relative à une vente de terrain au département pour la construction de la gendarmerie. Étaient ensuite présentées les acquisitions et cessions foncières de l’année 2014 et de l’ensemble des actions de développement social urbain menées dans le cadre de…

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Brèves de conseil du 25 mai

Brèves de conseil du 25 mai

Le 26 Mai s’est tenu un conseil municipal dont l’ordre du jour était composé de 9 points Dans le cadre des communications, le Maire nous a indiqué le nombre de chômeurs. Il était de 515 au 26 Mai à comparer au 498 du 30 Mars soit une augmentation en deux mois de 3.5%. Une garantie d’emprunt a été accordée à Logeal Immobilière pour l’acquisistion et la prochaine réhabilitation de l’ancienne gendarmerie de Pavilly. Ce sont 13 nouveaux logements qui seront ainsi…

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Brèves de conseil du 30 mars 2015

Brèves de conseil du 30 mars 2015

Petit retour en arrière sur le conseil municipal du 30 Mars, essentiellement consacré aux finances communales Le compte administratif 2014 : dépenses et recettes constatées pour l’année 2014 Nous avons voté contre le compte administratif du transport scolaire du fait des tarifs appliqués depuis le 1er Septembre pour le transport vers les écoles maternelles et primaires. Nous avons voté contre le compte administratif de la ville qui fait apparaître, entres autres, des dépenses d’investissement 2014 encore plus faibles que les prévisions budgétaires envisagées. Pour…

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Brèves de conseil du 23 février 2015

Brèves de conseil du 23 février 2015

Lundi 23 février a eu lieu un conseil municipal. Le point principal était  le débat d’orientations budgétaires 2015. Il s’agit de présenter les orientations budgétaires qui préfigurent les priorités qui seront affichées dans le budget primitif, d’une part, et d’autre part, d’être informé sur l’évolution de la situation financière de la collectivité. C’est une avant première du budget qui devra être voté pour la mi avril. Parmi les autre points, nous avons approuvé la proposition des séjours de vacances 2015…

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